# Plan d'assurance qualité

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| **Projet** | *à compléter* |
| **Version** | *à compléter* |
| **Date** | *à compléter* |
| **Auteur** | *à compléter* |
| **Rédigé par** | Chef de projet, ou responsable qualité |
| **Destinataires** | Équipe projet, client, sous-traitants, auditeurs |
| **Statut** | Brouillon / En relecture / Validé |

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## 1. Objet et périmètre

<!-- Ce que le plan couvre, et pour quelle durée. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Projet, phases et lots concernés
     - Entités et prestataires soumis à ce plan
     - Caractère contractuel ou interne du document
-->

*à compléter*

## 2. Documents de référence

<!-- Ce à quoi le plan se soumet. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Marché, cahier des charges, note de cadrage
     - Normes internes du client : charte documentaire, conventions de développement
     - Normes externes applicables
-->

*à compléter*

## 3. Organisation et responsabilités

<!-- Qui porte la qualité, distinctement de qui produit. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Rôles projet et personnes nommées
     - Responsable qualité désigné, et son indépendance vis-à-vis de la production
     - Renvoi vers la matrice RACI pour le détail des activités
-->

*à compléter*

## 4. Livrables et cycle de vie documentaire

<!-- La liste exhaustive de ce qui sera produit, et le parcours de chaque document. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Livrable, phase de production, auteur, valideur, format attendu
     - États successifs : brouillon, en relecture, validé, obsolète
     - Délai de relecture accordé, et effet du silence passé ce délai
     - Nombre de cycles de relecture prévus avant validation
-->

*à compléter*

## 5. Conventions et normes

<!-- Les règles concrètes, celles qu'on peut vérifier. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Nommage des fichiers, des livrables et des versions
     - Gabarits documentaires imposés et charte de rédaction
     - Conventions de développement : nommage, style, commentaires, revue de code
     - Langue de rédaction des documents et du code
-->

*à compléter*

## 6. Gestion des versions et de la configuration

<!-- Où vivent les choses et comment on sait quelle version fait foi. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Outils de gestion documentaire et de code, et emplacements de référence
     - Règle de numérotation des versions et des livraisons
     - Composition d'une livraison et contenu attendu de la note de version
     - Archivage : quoi, où, combien de temps
-->

*à compléter*

## 7. Circuits de validation

<!-- Qui signe quoi, et ce qui se passe en cas de refus. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Circuit par type de livrable, avec les délais associés
     - Forme de la validation : réunion, visa, courriel, PV
     - Traitement des remarques de relecture et preuve de leur prise en compte
-->

*à compléter*

## 8. Gestion des modifications

<!-- La procédure qui évite que le périmètre bouge sans que personne ne l'ait décidé. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Formalisme d'une demande de modification
     - Analyse d'impact exigée avant décision : charge, délai, risque
     - Instance qui arbitre et seuil de délégation
     - Effet sur le planning et le budget, et formalisation contractuelle
-->

*à compléter*

## 9. Gestion des anomalies

<!-- Le cadre commun à la recette et au run. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Grille de sévérité et définition de chaque niveau
     - Circuit de déclaration, de qualification et de clôture
     - Délais de traitement engagés par niveau
-->

*à compléter*

## 10. Contrôles, revues et audits

<!-- Ce qui vérifie que le plan est appliqué, et pas seulement écrit. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Revues prévues : de conception, de code, de livrable, de fin de phase
     - Points de contrôle qualité et critères de passage
     - Droit d'audit du client, préavis et modalités
-->

*à compléter*

## 11. Indicateurs qualité

<!-- Peu d'indicateurs, mais réellement relevés. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Indicateurs suivis : respect des délais de livraison, taux d'anomalies, taux de relivraison
     - Fréquence de relevé et destinataire
     - Seuils déclenchant une action corrective
-->

*à compléter*

## 12. Sous-traitance

<!-- Comment le plan se propage à ceux qui ne l'ont pas signé. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Prestataires concernés et périmètre confié
     - Obligations qualité répercutées
     - Modalités de contrôle des livrables sous-traités
-->

*à compléter*

## 13. Communication et instances

<!-- Le rythme de la relation projet. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Instances, fréquence, participants, ordre du jour type
     - Reporting : format, périodicité, destinataires
     - Délai de diffusion des comptes rendus et règle de validation
-->

*à compléter*

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## Notes de rédaction

**Quand produire ce document**

- Sur toute prestation au forfait ou tout marché où la qualité des livrables est contractuelle.
- Quand plusieurs équipes ou sous-traitants produisent des livrables destinés à être assemblés.
- Quand le client impose ses propres normes de rédaction, de nommage ou de validation.
- Sur un projet long, où les personnes changeront avant la fin.

**Erreurs les plus fréquentes**

- Reprendre le PAQ d'un projet précédent sans l'adapter. Il devient alors une liste d'engagements que personne ne tient, et que le client pourra opposer.
- Engager des délais de relecture sans prévoir l'effet du silence. Sans règle de validation tacite, un relecteur absent bloque le projet indéfiniment.
- Écrire des indicateurs qualité que personne ne relèvera. Deux indicateurs suivis valent mieux que dix affichés.
- Confondre le PAQ et la matrice RACI. Le PAQ fixe les règles et les formats, la RACI attribue les responsabilités par activité. Les deux se renvoient l'un à l'autre.
- Ne pas désigner de responsable qualité distinct du producteur. L'auto-contrôle exclusif ne détecte pas les écarts de méthode.
- Oublier de répercuter les obligations aux sous-traitants. L'engagement pris au contrat reste dû, même si le travail est confié plus bas.

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Modèle « PAQ - Plan d'assurance qualité » (Pilotage & gouvernance), publié par DataALC.
Version en ligne, commentée : https://www.dataalc.com/boite-a-outils/templates/paq/

Ce modèle est fourni comme base de travail : adaptez-le à votre contexte, supprimez les rubriques sans objet plutôt que de les laisser vides.