# Procès-verbal de recette

| | |
| --- | --- |
| **Projet** | *à compléter* |
| **Version** | *à compléter* |
| **Date** | *à compléter* |
| **Auteur** | *à compléter* |
| **Rédigé par** | MOA, contresigné par la MOE |
| **Destinataires** | Sponsor, achats, juridique, fournisseur |
| **Statut** | Brouillon / En relecture / Validé |

---

## 1. Objet et références

<!-- Ce qui est réceptionné, au titre de quel engagement. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Projet, lot, version, périmètre réceptionné
     - Références contractuelles : marché, bon de commande, jalon concerné
     - Documents de référence : cahier des charges, SFD, plan de tests
-->

*à compléter*

## 2. Participants

<!-- Les personnes engagées par la signature. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Représentants MOA, MOE, fournisseur
     - Qualité et pouvoir de signature de chacun
     - Date et lieu
-->

*à compléter*

## 3. Déroulement de la recette

<!-- Les faits de la campagne, pas leur interprétation. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Période d'exécution et environnement utilisé
     - Nombre de cas prévus, exécutés, réussis, en échec
     - Écarts par rapport au plan de tests initial et raison
-->

*à compléter*

## 4. Résultats par domaine

<!-- Le détail par lot ou par domaine fonctionnel. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Taux de couverture et de réussite
     - Points de vigilance relevés
-->

*à compléter*

## 5. Anomalies et réserves

<!-- La section qui engage. Chaque réserve doit être fermable de façon vérifiable. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Anomalies ouvertes, avec sévérité et impact métier
     - Pour chaque réserve : critère de levée, responsable, date d'échéance
     - Contournements en vigueur et durée admise
-->

*à compléter*

## 6. Décision de réception

<!-- La formulation qui produit l'effet juridique. -->

<!-- Points à couvrir :
     - Réception prononcée, prononcée avec réserves, ou refusée
     - Date d'effet et conséquences : jalon de facturation, début de garantie, transfert à l'exploitation
     - Conditions de levée des réserves et date de PV complémentaire
-->

*à compléter*

## 7. Signatures

<!-- Les signatures des parties et la date. -->

*à compléter*

---

## Notes de rédaction

**Quand produire ce document**

- À la fin de chaque campagne de recette conditionnant un jalon contractuel.
- À la réception de chaque lot livré par un fournisseur externe.
- En VABF puis en VSR, quand le contrat prévoit les deux étapes.
- À la clôture d'un projet interne, pour acter le transfert vers l'exploitation.

**Erreurs les plus fréquentes**

- Prononcer une réception avec des réserves sans échéance. Les réserves sans date ne sont jamais levées, et la garantie court quand même.
- Signer un PV sans annexer la liste précise des anomalies. Le litige ultérieur porte toujours sur le périmètre exact de ce qui a été accepté.
- Confondre VABF et VSR. La première constate la conformité fonctionnelle, la seconde la stabilité en exploitation réelle. Les fusionner supprime la période d'observation.
- Faire signer par une personne sans délégation. Un PV signé par le chef de projet seul n'engage pas toujours l'organisation.

---

Modèle « PV - Procès-verbal de recette » (Recette & qualité), publié par DataALC.
Version en ligne, commentée : https://www.dataalc.com/boite-a-outils/templates/pv-de-recette/

Ce modèle est fourni comme base de travail : adaptez-le à votre contexte, supprimez les rubriques sans objet plutôt que de les laisser vides.